Mentions légales
Propriétaire et éditeur du site
SAS 2 ROUES LOISIRS, SCOOTER LOISIRS
Siège social : 51 avenue Joseph Abeberry, 64500 Ciboure
Courriel : contact@scooter-loisirs.com
Hébergement & développement
Site créé par sgcom.
Hébergé par OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Utilisation du site
Le site www.scooter-loisirs.com peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites Internet par le biais de liens hypertexte. En tout état de cause, ni le propriétaire et éditeur du site, ni la personne responsable de la publication ne sauraient être responsables du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Propriété intellectuelle, droit d’auteur, copyright
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La société 2 ROUES LOISIRS, SCOOTER LOISIRS conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Les visiteurs du site s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès.
Formulaire de collecte de données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la collecte d’informations. La société 2 ROUES LOISIRS, SCOOTER LOISIRS et ses responsables sont les seuls destinataires des données collectées. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à 2 ROUES LOISIRS, SCOOTER LOISIRS. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers, sauf volonté explicite de votre part.
Règlement en ligne des litiges
Conformément à l’art. 14 § 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges), la Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne, accessible à l’adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
